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Clause de non-responsabilité

1. Contenu en ligne
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2. Renvois et liens
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3. Droit d’auteur et droit des signes distinctifs
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4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La clause de non-responsabilité ci-présente doit être considérée comme partie intégrante de la publication internet dont il vous a été fait référence sur cette présente page. Dans le cas où certaines parties ou formulations du présent texte ne s’appliquerait pas, plus, ou pas entièrement, la validité et le contenu des autres parties du document n'en serait pas affectés.


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